La confidentialité et le contrat de franchise

La confidentialité est une base relationnelle entre le franchiseur et son franchisé. Elle intervient bien avant la signature d'un contrat de franchise, et se prolonge tout au long de la collaboration et même après le fin du contrat.

Il est important de bien lire un contrat de franchise car il est parfois nécessaire de faire rectifier des clauses pouvant se révéler abusives.

En règle générale et c'est assez légitime, le franchiseur mettra tous les moyens en place pour faire respecter son concept et la non divulgation de son savoir-faire.

Protection du savoir-faire

Le savoir-faire d'un réseau en franchise est l'élément qui distingue un réseau d'un autre. Il est compréhensible que le franchiseur souhaite garder confidentiel tout ce qui sera mentionné dans le manuel opératoire qui décrit le savoir-faire de la franchise.

Clause de confidentialité

Le contrat de franchise prévoit donc le plus souvent une clause de confidentialité, elle peut être légère ou plus approfondie. Il est conseillé de se renseigner et de contacter un avocat à la franchise qui vous détaillera l'étendue de cette clause. Elle peut concerner l’interdiction de diffuser les méthodes de travail, de continuer même à les utiliser après être sorti de la franchise, de les faire connaître aux membres de la famille, etc.

Ce sera à vous de juger de la pertinence et de l'intérêt de cette clause. Si vous trouvez abusée, vous pouvez toujours en discuter avec le franchiseur. Attention, une fois signée, il sera difficile de faire machine arrière!

Attention aux clauses abusives

Mais il serait malvenu que la clause de confidentialité comporte des éléments qui ne font pas partie de l’originalité du concept. On ne peut pas imposer la confidentialité sur ce que tout le monde sait faire dans tous les réseaux ou dans le métier.